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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Production Outre mer
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ARTISANS RHUMIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISANS RHUMIER
Production Outre mer, SARL

Numéro de dépôt :
3851303
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2021
ARTISANS RHUMIER de Production Outre mer

Présentation de la marque ARTISANS RHUMIER

Déposée le 4 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Production Outre mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISANS RHUMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Production Outre mer domicilié(e) 2 Rue des Epis - 91670 - ANGERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Production Outre mer domicilié(e) 2 Rue des Epis - 91670 - ANGERVILLE - France.

La marque ARTISANS RHUMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISANS RHUMIER est expirée depuis le 4 août 2021.

Production Outre mer a également déposé les autres marques suivantes : SALSA TROPICALE , SAMBA TROPICALE , CREME DE RHUM , CREME AU RHUM , ARTISAN RHUMIER , RHUM BONNE MERE , CREATEUR D'EXOTISME , CREME DE RHUM VIEUX , ORDEM E PROGRESSO


Production Outre mer, SARL - 2 Rue des Epis - 91670 - ANGERVILLE - France


Production Outre mer - 2 Rue des Epis - 91670 - ANGERVILLE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 6 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737498 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-06

Gelées, confitures, compotes ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; Tous ces produits étant de fabrication artisanale.